Conditions Générales d’Utilisation.

Dernière mise à jour : 28/05/2025

Bienvenue sur le site Cœur de Gonzesse (ci-après le "Site"), édité par Flora Clemot, entrepreneure créative et artiste indépendante.

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1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site www.coeur-de-gonzesse.com, ainsi que des services et contenus proposés.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais relatifs à l'accès au Site (matériel, logiciels, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Certaines sections du Site peuvent être réservées aux utilisateurs inscrits, abonnés à une newsletter ou ayant effectué un achat.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (illustrations, motifs, textes, visuels, vidéos, logo, nom de marque, etc.) sont la propriété exclusive de Cœur de Gonzesse / Flora Clemot, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation des contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Produits et services

Le Site propose notamment :

des motifs illustrés disponibles sur des plateformes partenaires (ex. Spoonflower, Redbubble),
des illustrations originales (ex. inspirées de chansons),
des services personnalisés sur demande,
des contenus numériques ou articles de blog.

Les conditions de vente, délais, retours, etc. sont précisés dans les Conditions Générales de Vente (CGV) si applicable.

5. Responsabilités

Le Site est mis à jour régulièrement, mais il peut contenir des inexactitudes, omissions ou erreurs typographiques. L’éditeur du Site ne peut être tenu responsable de tout préjudice lié à l’utilisation ou l’interprétation des informations diffusées.

De même, des liens vers des sites tiers peuvent être présents. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou fonctionnement.

6. Données personnelles

Le Site peut recueillir des données personnelles via des formulaires (ex : contact, commande, inscription newsletter). Ces données sont traitées dans le respect du RGPD et de la vie privée des utilisateurs.

Pour en savoir plus, consultez la Politique de confidentialité .

7. Modifications

Cœur de Gonzesse se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.